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Solution de vote papier

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Vote traditionnel papier, sur site ou par correspondance, avec dépouillement automatisé.

Conservation d’un vote « traditionnel »

Certains contextes (attachement au vote traditionnel, manque d’appétence de la population électorale pour les nouvelles technologies, âge de la population électorale…) nécessitent la conservation d’un scrutin organisé par bulletin papier.

L’élection peut alors être organisée sur site (vote à l’urne) ou par le biais d’un vote par correspondance. Il est même possible de combiner les deux possibilités.

Les lecteurs utilisés par Gedivote offrent une taille optimale qui permet de faciliter leur déplacement, leur installation et d’avoir systématiquement un matériel en secours.

Ils sont donc aussi bien adaptés pour le traitement d’un nombre conséquents de bulletins (plusieurs dizaines de milliers) comme pour des scrutins aux volumétries moins conséquentes (Elections professionnelles de PME, Assemblées Générales avec vote en salle…).

Documents du vote papier traditionnel

Rapidité et fiabilité du dépouillement automatisé

Si le scrutin reste en vote papier, le dépouillement est quant à lui automatisé et les résultats générés automatiquement.

Les bulletins de vote créés par Gedivote sont réalisés aux normes de la lecture optique. Ainsi, lors du dépouillement, plusieurs milliers de documents peuvent être traités en quelques heures (capacité des lecteurs de 11 000 documents/heure).

Outre la rapidité de traitement offerte par les lecteurs optiques, ce mode opératoire garanti un comptage sans erreur possible.

Les compteurs de voix bruts sont automatiquement traités selon les règles du scrutin et les états élaborés (PV Cerfa et représentativité dans le cadre d’une élection professionnelle par exemple) automatiquement générés par la solution.

Scan des codes-barres et dépouillement du vote papier

Rapidité et fiabilité du dépouillement automatisé

Si le scrutin reste en vote papier, le dépouillement est quant à lui automatisé et les résultats générés automatiquement.

Les bulletins de vote créés par Gedivote sont réalisés aux normes de la lecture optique. Ainsi, lors du dépouillement, plusieurs milliers de documents peuvent être traités en quelques heures (capacité des lecteurs de 11 000 documents/heure).

Outre la rapidité de traitement offerte par les lecteurs optiques, ce mode opératoire garanti un comptage sans erreur possible.

Les compteurs de voix bruts sont automatiquement traités selon les règles du scrutin et les états élaborés (PV Cerfa et représentativité dans le cadre d’une élection professionnelle par exemple) automatiquement générés par la solution.

Gestion simplifiée pour les organisateurs

La gestion de l’ensemble du processus de vote est prise en charge par Gedivote.

La solution d’administration du vote mise en place par Gedivote permet notamment d’automatiser et de fiabiliser le traitement des données « électeurs » et « candidats ».

La conception et la production du matériel de vote sont réalisées par Gedivote. Une procédure de Bon à Tirer permet à la maitrise d’ouvrage de valider les données avant leur production.

Espace administrateur pour partager le matériel de vote

Conformité au cadre règlementaire

Les solutions de vote avec dépouillement automatisé de Gedivote sont déployées dans le respect du cadre réglementaire propre à chaque type d’élection.

Les expertises menées par des cabinets indépendants attestent de leur conformité en tous points aux recommandations de la CNIL (délibération n°98-041 du 28 avril 1998 portant recommandation sur l’utilisation des systèmes de vote par codes-barres dans le cadre d’élections par correspondance pour les élections professionnelles).

Le parfait respect du cadre règlementaire et le très haut niveau de sécurisation offert par les solutions de Gedivote est régulièrement mis à l’épreuve dans le cadre de processus électoraux particulièrement sensibles.

Conformité au cadre règlementaire du vote papier

Conformité au cadre règlementaire

Les solutions de vote avec dépouillement automatisé de Gedivote sont déployées dans le respect du cadre réglementaire propre à chaque type d’élection.

Les expertises menées par des cabinets indépendants attestent de leur conformité en tous points aux recommandations de la CNIL (délibération n°98-041 du 28 avril 1998 portant recommandation sur l’utilisation des systèmes de vote par codes-barres dans le cadre d’élections par correspondance pour les élections professionnelles).

Le parfait respect du cadre règlementaire et le très haut niveau de sécurisation offert par les solutions de Gedivote est régulièrement mis à l’épreuve dans le cadre de processus électoraux particulièrement sensibles.

Organisation du processus de vote papier avec dépouillement automatisé

Un binôme d’interlocuteurs vous accompagne durant l’ensemble de la collaboration. Dès la phase « d’avant-projet », vous bénéficiez de l’expertise d’un consultant qui saura être force de proposition et vous orienter vers des solutions conformes au cadre légal et optimisées financièrement. Par la suite, le chef de projet sera votre interlocuteur privilégié. Il orchestrera les différentes étapes de déploiement du processus de vote.

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Avant projet
Gestion de projet
Vote
Post-électorale
1

Expression de besoin

Nous analysons les caractéristiques de votre projet (Type de vote, règles électorales, structure électorale, enjeux, volumétries…), vos objectifs et vos contraintes. À partir de cette « expression de besoin », nous allons vous présenter nos solutions et des propositions de déploiement en adéquation avec les caractéristiques du projet.

2

Planning, cahier des charges et documents légaux

Nous vous accompagnons dans la mise en place du planning de l’opération et dans la rédaction du cahier des charges du projet. Nous participons à la rédaction des documents légaux (accord d’entreprise, cahier des charges, protocole d’accord préélectoral, règlement électoral…). Nos trames de documents sont élaborées avec notre conseil juridique et adaptées pour chaque projet par nos juristes.

3

Présentation du projet et de la solution

Nous effectuons une présentation de notre société, de la solution et des garanties techniques de celles-ci aux parties prenantes (Organisations syndicales, commission des votes…). Le meilleur moyen de rassurer tout le monde et de démarrer le projet en toute sérénité !

1

Réunion de lancement de projet

Une réunion est organisée afin de coordonner l’organisation du projet, entériner le cahier des charges et le planning. Lors de celle-ci chaque étape du planning est présentée par le chef de projet.

2

Formalités RGPD

Nous vous remettons la fiche de traitement du projet qui répertorie tous les éléments relatifs au traitement de données à caractère personnel (données traitées, sous-traitance, mesures techniques et organisationnelles…). Une analyse d’impact (AIPD) peut par ailleurs être réalisée.

3

Communication

Nous mettons à votre disposition des supports de communication et des tutoriels sur le processus de vote et la solution.

4

Accompagnement juridique

Tout au long de la collaboration vous bénéficiez des conseils de nos juristes et avez accès aux études de cas de notre cabinet conseil.

5

Gestion des données « électeurs » et « candidats »

Nous mettons à votre disposition des modules qui permettent de gérer de manière optimale et sécurisée les fichiers des électeurs et des candidats.

6

Bon à Tirer

Gedivote prend en charge la création graphique et la production du matériel de vote. Une phase de « Bon à Tirer » permet la validation des éléments par la maitrise d’ouvrage.

7

Recette de la solution

Une phase de recette permet de tester la solution notamment en effectuant un dépouillement sur un échantillon de bulletins tests. Cette recette peut être effectuée en présence d’un huissier ou d’un expert.

1

Vote des électeurs

Les électeurs peuvent voter par correspondance ou sur site (à l’urne) en fonction des modalités définies.

2

Dépouillement

Le traitement par lecture optique permet de fiabiliser la comptabilisation des votes papier et un gain de temps considérable. Une fois le traitement des bulletins réalisé les différents états de résultats sont établis quasi instantanément et les états officiels sont produits (Procès-Verbaux Cerfa DP, calcul de représentativité, attribution des sièges, vote par résolution…).

1

Archivage

L’ensemble des données sont conservées de manière sécurisée jusqu’à l’expiration du délai de contentieux.

2

Retour d’expérience

À l’issue de la collaboration une réunion de debriefing est organisée.

Faites-nous confiance pour vos élections.